| MENTIONS LÉGALES
Le Balcon
Association française, loi 1901 n° W942002751
N° de Siret 508 955 390 00010
Code APE 9001Z
Siège social:
Le Balcon
7, cours Marigny
94300 Vincennes
France
Licence d'entrepreneur du spectacle n° 2-1028954
Le bureau
Aurélien Reinold, président
Emilie Ruby, trésorière
Présidents d'honneur
Mr Pierre Bergé
Mr Pierre Joxe
Conception graphique
Phan Tu
www.phan-tu.com
-------------------------
L'association Le Balcon est titulaire des droits d'auteur sur le site dénommé « lebalcon.com » et de ses bases de données en application de la loi française 92-597 du 1er juillet 1992, portant code de la propriété intellectuelle.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'association Le Balcon est illicite, et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Il est interdit d'effectuer des extractions substantielles du contenu du site Web dénommé « lebalcon.com » par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante.
Toutefois, en mentionnant le nom de l'auteur et de la source, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste non substantielles et non destinées à une utilisation collective.
Tous droits de l’auteur des oeuvres réservés. Sauf autorisation, la reproduction ainsi que toute utilisation des oeuvres autre que la consultation individuelle et privée sont interdites
Copyright © 2012 Le Balcon et Phan Tu
|